Les chercheurs en droit des universités catholiques en colloque à la Catho d’Angers

Les universités catholiques de France veulent s’imposer comme des lieux d’échange et de réflexion autour de la recherche juridique contemporaine. C’est le sens du colloque organisé jeudi et vendredi sur le campus angevin de la Catho.

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Communiqué – avril 2022

Les  propositions de l’UDESCA (Union des Etablissements d’Enseignement Supérieur Catholique) dans le cadre de l’élection présidentielle d’avril 2022.

Enseignement supérieur catholique : quatre propositions adressées aux candidats à la présidentielle

Contexte et enjeux

L’enseignement supérieur catholique compte cinq établissements appelés communément Universités ou Instituts Catholiques (Angers, Lille, Lyon, Paris, Toulouse). Ils regroupent 45 000 étudiants (80 000 si l’on intègre les effectifs des Ecoles associées) et se situent dans une tradition vivante, attractive et dynamique, portée par la marque « université catholique » reconnue internationalement. Ce double ancrage mondial et local nourrit leurs projets éducatifs et contribue à l’économie des territoires où ils sont implantés.
Si la loi du 12 juillet 1875 a établi le principe de la liberté d’enseignement supérieur, celle du 8 mars 1880 a supprimé aux universités privées la possibilité de décerner les grades académiques. La situation a depuis évolué avec la convention de 1986 qui a permis au ministère de l’Enseignement Supérieur de participer au financement de ces établissements puis la contractualisation en 2002 des rapports avec l’Etat reconnaissant la contribution de ces cinq établissements aux missions de service public de l’enseignement supérieur et l’attribution consécutive en 2016 à chacun de la qualification d’établissements d’enseignement supérieur privés d’intérêt général (EESPIG).

Dans un contexte marqué par la nécessité d’améliorer la performance d’ensemble du système universitaire français (taux de réussite des étudiants, efficacité économique, insertion professionnelle notamment), les cinq universités et instituts catholiques contribuent de manière déterminante à ce service public: accueil de tous les étudiants sans distinction (doublement du nombre d’étudiants en dix ans, 40% bénéficient d’une aide financière), faible taux d’abandon, près de 80% de taux d’obtention de la licence en trois ans, 87 à 100% d’insertion professionnelle des diplômés (à 18 mois), dépenses par étudiant moins élevées et soutien de l’Etat par étudiant dix fois plus faible que dans le système public. Rappelons que les universités et instituts catholiques paient leurs professeurs.

En mettant au service de la nation leur spécificité, leur autonomie et l’efficacité que permet de déployer la liberté de l’enseignement supérieur, les universités et instituts catholiques sont pleinement mobilisés dans leur contribution à la mission de service public dans le cadre contractuel défini avec l’Etat.

Mais elles formulent quatre propositions légitimes pour le faire plus efficacement et pour aller de l’avant :

Quatre propositions

1. 1. Pour la durée du contrat pluriannuel, sur la base des évaluations effectuées par le HCERES, l’Etat reconnaît et accrédite les universités et instituts catholiques en leur permettant de remettre directement les diplômes universitaires d’Etat auxquels ils forment leurs étudiants. 

1. 2. L’Etat s’appuie sur le dynamisme, l’efficacité et la complémentarité des universités et instituts catholiques en autorisant l’ouverture de nouvelles formations diplômantes et socialement utiles ; c’est-à-dire quand la demande étudiante existe et n’est pas satisfaite. Il autorise l’inscription de toutes les formations certifiantes sur les portails d’information et d’inscription dont elles relèvent (Parcoursup, Trouvermonmaster, RNCP, …).

1. 3. Dans un souci d’équité, l’Etat donne les mêmes accès aux étudiants des EESPIG qu’à ceux des établissements publics aux mesures prises en fonction des priorités définies au plan national pour l’enseignement supérieur (sécurité, handicap, numérique, vie étudiante, international…).

1. 4. L’Etat revalorise son accompagnement financier en le portant au moins à 1500 € par étudiant (700 € actuellement) et s’engage à maintenir ce soutien le temps du contrat pluriannuel passé avec les établissements. Au terme du contrat et en fonction de l’atteinte des objectifs fixés, cet accompagnement sera revu pour le contrat suivant.

Ce sont sur ces quatre propositions prioritaires que nous demandons aux candidats à la présidentielle de prendre position.

Participation financière

Le financement par l’Etat ne couvre que 10% à 21% du budget des universités et instituts catholiques, rémunération des personnels enseignants compris ! 

En 2021, la subvention de l’Etat n’a pas retrouvé le niveau de 2011 alors que les effectifs en formation initiale ont augmenté de 72%.

Les demandes de revalorisation à 1500 € par étudiant et d’engagement financier pluriannuel (subvention de fonctionnement proportionnée aux effectifs révisés annuellement, aides financières spécifiques, accès aux financements des priorités nationales) restent limitées par rapport aux enjeux. Elles viennent compléter équitablement l’effort réalisé par les étudiants et leurs familles par le financement direct des scolarités.

Elles sont d’autant plus justifiées que la gestion des universités et instituts catholiques est d’un excellent rapport coût/efficacité pour l’Etat. 

Accréditation

Plus de 90% des étudiants des universités et instituts catholiques se forment en vue d’obtenir des diplômes nationaux  (lettres, droit, sciences, médecine, sciences humaines et sociales…). Mais les diplômes préparés (licences 70%, masters 26%, doctorats 4%) ne peuvent être délivrés que par des jurys rectoraux mixtes ou par des universités publiques avec lesquelles les universités et instituts catholiques doivent passer convention. Ce conventionnement leur coûte plus de 3 millions d’euros. Cette situation est d’autant plus anachronique et injustifiée que les universités et instituts catholiques sont évalués tout comme les universités publiques par l’HCERES. 

Filières nouvelles

Chaque année, les universités et instituts catholiques sont empêchés d’ouvrir les nouvelles formations qui leur sont demandées ou dont ils souhaitent prendre l’initiative. Il ne s’agit nullement ici de faire concurrence à l’université publique mais d’offrir une complémentarité nécessaire et utile.

Par leurs méthodes, leur mode d’encadrement, leur approche humaniste et personnaliste, les universités et instituts catholiques peuvent apporter à des étudiants de toutes sensibilités, appartenances religieuses et culturelles, origines et conditions sociales, d’excellentes chances de réussir leurs études supérieures et de s’insérer rapidement dans la société.

A l’heure où le combat contre l’échec à l’université et pour l’insertion professionnelle des diplômés est une priorité absolue, quel sens y a-t-il à se priver du concours efficace des universités et instituts catholiques ?

Il convient de lever les freins mis par les tutelles publiques à l’ouverture de nouvelles formations diplômantes complémentaires de l’université publique, et pour lesquelles une demande insatisfaite existe.

A défaut, la liberté d’enseignement supérieur resterait bridée, aux dépends de l’intérêt des étudiants et des territoires.

Contact :

Jean-Louis Vichot, délégué général de l’UDESCA

delegue@univ-cathofrance.fr

www.udesca.fr

Cliquez ici pour télécharger le texte : 220408-texte-politique-UIC-Présidentielles

À savoir : (i) la formation initiale et continue tout au long de la vie ; (ii) la recherche scientifique et technologique, la diffusion et la valorisation de ses résultats au service de la société ; (iii) l’orientation, la promotion sociale et l’insertion professionnelle ; (iv) la diffusion de la culture humaniste, en particulier à travers le développement des sciences humaines et sociales, et de la culture scientifique, technique et industrielle ; (v) la participation à la construction de l’Espace européen de l’enseignement supérieur et de la recherche ; (vi) la coopération internationale.

Ukraine : Déclaration de la Fédération Internationale des Universités Catholiques

Chers membres de notre communauté universitaire,

Je tiens à vous partager la déclaration de la Fédération Internationale des Universités Catholiques dont nous sommes membres. Nous nous associons pleinement à ces propos et condamnons fermement l’attaque contre l’Ukraine.

Au sein de nos établissements, bouleversés par cette situation, nous nous mobilisons pour apporter notre soutien aux étudiants et universitaires qu’elle impacte : mise en place de fonds de solidarité, proposition d’un temps spirituel pour la paix, accompagnement personnalisé des étudiants ukrainiens et russes, aide au rapatriement d’étudiants en mobilité…

Au nom des valeurs de l’Université, nous appelons à cesser les violences et trouver le chemin de la réconciliation, dans le respect de tous.

Patrick SCAUFLAIRE
Président de l’UDESCA

Déclaration de la Fédération Internationale des Universités Catholiques sur la guerre en Ukraine

La Fédération Internationale des Universités Catholiques condamne fermement l’attaque sans précédent et injustifiée de la Fédération de Russie contre l’Ukraine, ses institutions et son peuple. La violence militaire perpétrée ne peut être justifiée par les arguments avancés par le Président Poutine et constitue un défi important à la coexistence pacifique des nations dans le monde.

La Fédération Internationale des Universités Catholiques est une organisation mondiale fondée en 1924 avec la mission de renforcer la coopération universitaire internationale, précisément à la suite de l’un des conflits les plus ravageurs sur le continent européen, dans la conviction qu’une éducation supérieure libre et fondée sur des valeurs est cruciale pour l’avancement de la justice, des droits de l’homme et de l’État de droit .

Partageant l’angoisse et l’inquiétude de nos membres, nous appelons les autorités russes à s’abstenir de toute nouvelle action hostile qui infligerait encore plus de souffrances et mépriserait les principes du droit international. La guerre est une grave violation de la dignité humaine et n’a pas sa place dans notre monde.

La Fédération assure le peuple ukrainien, et plus particulièrement la communauté universitaire ukrainienne, de son soutien indéfectible. La FIUC encourage tout particulièrement ses amis de l’Université catholique ukrainienne (UCU) et leur offre son aide. Nous ressentons, comme le pape François l’a exprimé lors de l’audience générale du 23 février, une grande douleur, une grande inquiétude et une grande angoisse face à ce conflit et, à son exemple, nous appelons toutes les parties impliquées à « s’abstenir de toute action qui causerait de nouvelles souffrances à la population », « déstabiliserait la coexistence pacifique » et « discréditerait le droit international ».

Le Conseil d’administration de la Fédération Internationale des Universités Catholiques appelle toutes ses universités membres à exprimer un soutien concret aux universitaires et étudiants ukrainiens, comme le demande l’Université catholique d’Ukraine. Cela peut prendre diverses formes, telles que l’accueil d’étudiants et de chercheurs, des bourses d’études, des cours en ligne, des dons.

Le Secrétariat international de la Fédération est à la disposition de ses membres, et plus particulièrement de ceux qui souhaitent apporter leur soutien, pour faciliter cette aide.

Statement of the International Federation of Catholic Universities on the War in Ukraine

The International Federation of Catholic Universities strongly condemns the unprecedented and unjustified attack by the Russian Federation on Ukraine, its institutions and its people. The military violence perpetrated cannot be justified by the arguments put forward by President Putin and poses a strong challenge to the peaceful coexistence of nations worldwide.

The International Federation of Catholic Universities is a global organization founded in 1924 with the mission of strengthening international academic cooperation, precisely in the wake of one of the most ravaging conflicts on the European continent, in the belief that a free and values-based higher education is crucial to the advancement of justice, human rights and the rule of law .

Sharing our members’ anguish and concern, we call on the Russian authorities to refrain from further hostile actions that would inflict even more suffering and disregard the principles of international law. War is a grave violation of human dignity and has no place in our world.

The Federation assures the Ukrainian people, and more particularly the Ukrainian academic community, of its unwavering support. IFCU expresses a special encouragement to its friends of the Ukrainian Catholic University (UCU) and offers assistance. We feel, as Pope Francis expressed in the general audience of February 23, great pain, concern and anguish about the conflict and, following his example, we call on all parties involved to « refrain from any action that would cause further suffering to the people », « destabilize peaceful coexistence » and « discredit international law ».

The Administrative Board of the International Federation of Catholic Universities calls on all of its member universities to express concrete support for Ukrainian scholars and students, as requested by the Catholic University of Ukraine. This can take various forms, such as hosting students and scholars, scholarships, online courses, donations.

The International Secretariat of the Federation is at the disposal of its members, and more generally of those who wish to provide support, to facilitate this assistance.

Declaración de la Federación Internacional de Universidades Católicas sobre la guerra en Ucrania

La Federación Internacional de Universidades Católicas condena enérgicamente el ataque sin precedentes e injustificado de la Federación Rusa contra Ucrania, sus instituciones y su pueblo. La violencia militar perpetrada no puede justificarse con los argumentos esgrimidos por el Presidente Putin y supone un fuerte desafío a la convivencia pacífica de las naciones en todo el mundo.

La Federación Internacional de Universidades Católicas es una organización mundial fundada en 1924 con la misión de fortalecer la cooperación académica internacional, precisamente a raíz de uno de los conflictos más devastadores del continente europeo, en la creencia de que una educación superior libre y basada en valores es crucial para el avance de la justicia, los derechos humanos y el Estado de Derecho .

Compartiendo la angustia y la preocupación de nuestros miembros, hacemos un llamamiento a las autoridades rusas para que se abstengan de llevar a cabo nuevas acciones hostiles que infligirían aún más sufrimiento y despreciarían los principios del derecho internacional. La guerra es una grave violación de la dignidad humana y no tiene lugar en nuestro mundo.

La Federación asegura al pueblo ucraniano, y más concretamente a la comunidad académica ucraniana, su apoyo inquebrantable. La FIUC expresa un ánimo especial a sus amigos de la Universidad Católica Ucraniana (UCU) y les ofrece ayuda. Sentimos, como expresó el Papa Francisco en la audiencia general del 23 de febrero, un gran dolor, preocupación y angustia por el conflicto y, siguiendo su ejemplo, hacemos un llamamiento a todas las partes implicadas para que « se abstengan de cualquier acción que pueda causar más sufrimiento al pueblo », « desestabilizar la convivencia pacífica » y « desacreditar el derecho internacional ».

El Consejo de Administración de la Federación Internacional de Universidades Católicas hace un llamamiento a todas sus universidades miembros para que expresen un apoyo concreto a los académicos y estudiantes ucranianos, tal y como ha solicitado la Universidad Católica de Ucrania. Esto puede adoptar diversas formas, como la acogida de estudiantes y becarios, becas, cursos en línea, donaciones.

El Secretariado Internacional de la Federación está a disposición de sus miembros, y en general de quienes deseen prestar su apoyo, para facilitar esta ayuda.

Do not hesitate to contact the IFCU Team if you wish further information

François Mabille – IFCU Secretary General: sgfiuc@bureau.fiuc.org
Montserrat Alom – IFCU CIRAD Director: montserrat.alom@bureau.fiuc.org
Nicolas Vergier – IFCU Partnership manager: nicolas.vergier@bureau.fiuc.org
Loïc Roche – IFCU Head of the Training Department: loic.roche@bureau.fiuc.org
Corinne Mellul – IFCU Head of the Foresight Department: corinne.mellul@bureau.fiuc.org
Philippe Tan – IFCU Administrative officer: philippe.tan@bureau.fiuc.org

Une campagne de recueil de legs commune et innovante

Faire un legs aux Universités catholiques, un engagement sur le long terme au service de l’humain

Les 5 universités catholiques de France (UIC)[1] ; l’Institut Catholique de Paris, l’Université Catholique de l’Ouest, l’Institut Catholique de Toulouse, l’Université Catholique de Lyon et l’Université Catholique de Lille, lancent une opération conjointe inédite de sensibilisation du grand public aux libéralités, via une originale campagne digitale et de presse.

 Depuis près de 150 ans, ces 5 établissements privés d’enseignement supérieur de France bénéficient d’actes de générosité ; legs, donations, assurance-vie ; qui contribuent à leurs missions et à leur développement. Ces dispositions restent toutefois peu connues et, chaque année, plusieurs milliards d’euros reviennent à l’Etat, faute d’avoir été transmis. C’est pourquoi, les UIC se sont réunis pour lancer une campagne nationale sur la transmission de patrimoine, dans le but de sensibiliser toutes les personnes attachées aux valeurs de leurs établissements et aux enjeux de la formation supérieure des jeunes de leur région.

Les 5 Universités catholiques accueillent près de 72 000 étudiants en France. Adossées à des associations non lucratives reconnues d’utilité publique, elles sont autorisées à recevoir des legs qui sont exonérés de droits de succession. Ces legs sont ainsi alloués en totalité au financement d’actions telles que le développement de pédagogies innovantes, la diffusion d’une recherche de qualité et la mise en place de dispositifs de solidarité pour l’accès aux études supérieures à tous. Les UIC placent l’étudiant au cœur de leur projet en proposant un accompagnement individualisé au service du Bien commun. Leurs formations présentent ainsi des taux de réussite en licence deux fois supérieurs à la moyenne nationale. Etablissements de qualité et non lucratifs, ils sont labellisés par l’Etat en tant que « Etablissements d’enseignement supérieur privés d’intérêt général » (EESPIG).

En septembre 2020, les 5 établissements ont créé une plateforme web – https://transmettre.info/ – qui permet à chacun de transmettre tout ou partie de ses biens en choisissant de faire un legs à l’établissement de son choix, via une vitrine nationale. Les testateurs peuvent ainsi préciser à quel établissement et pour quelle cause seront attribués leurs biens en fonction de leur histoire personnelle, de leurs centres d’intérêts, de leurs attaches avec l’une des 5 universités, ou encore en fonction de leur lieu de résidence. Cette démarche est parfaitement illustrée dans les propos de Jean et Nathalie B. : « Nous avons décidé de léguer notre patrimoine à l’Institut catholique de Toulouse. Nous n’avons pas d’enfants mais notre vie fut consacrée à aider les générations futures. Nous savons que ce legs contribuera d’une part à former nos futurs prêtres mais aussi de nombreux étudiants aux métiers de demain ».

En faisant le choix de léguer une partie ou la totalité de leurs biens aux Universités catholiques, les bienfaiteurs peuvent aussi participer à la préservation d’un patrimoine historique hors du commun ou choisir d’assurer la formation des prêtres et des laïcs engagés dans l’Eglise. « Lorsque l’on décide de transmettre l’héritage de toute une vie, on décide avant tout de devenir un passeur pour les générations futures, pour que celles-ci puissent bénéficier du terreau indispensable aux engagements qu’elles auront à prendre pour le bien de la société » souligne Mgr Bordeyne, Recteur de l’Institut Catholique de Paris.

[1] Loi de 1875 sur la liberté de l’enseignement supérieur

Un nouveau Président pour l’UDESCA

Patrick Scauflaire, 59 ans, président-recteur de l’Université Catholique de Lille, a été nommé ce 1^er juin 2021 président de l’UDESCA (Union des établissements d’enseignement supérieur catholique) pour un mandat de 3 ans. Il succède à Mgr Philippe Bordeyne président de l’UDESCA depuis 2019 et recteur de l’Institut Catholique de Paris depuis 2011, qui prend à la rentrée prochaine la présidence de l’Institut Jean-Paul II à Rome.

L’UDESCA regroupe les Universités et Instituts catholiques d’Angers, de Lille, de Lyon, de Paris et de Toulouse.

« En prenant la présidence de l’UDESCA, je me mets au service de l’unité des établissements que nous regroupons et de la promotion de leur modèle spécifique de formation, de recherche et de services à la société »

Patrick Scauflaire

 

Un double parcours d’entreprise et associatif, marqué par l’international et l’intérêt pour l’éducation et la recherche

Ingénieur de formation, diplômé de l’Ecole polytechnique (1984) et de l’Ecole des Mines de Paris (1986), Patrick Scauflaire détient également un master en théologie et sciences religieuses de l’Institut Catholique de Paris (2013) et un Executive MBA d’HEC (2016).

Il débute sa carrière dans le groupe Solvay, en Belgique en 1986, puis comme ingénieur prodédés au Brésil en 1989. En 1995, il devient directeur de production, poste qu’il occupera jusqu’en 2001. Cette année-là, il intègre BP Chimie où il dirigera des activités de recherche et technologie, devenant directeur de la recherche et de la technologie pour l’Europe.

A compter de 2005 et pendant 10 ans, il se consacre à la Fondation des Apprentis d’Auteuil, comme directeur général adjoint à partir de 2006.

En 2015 il prend la direction du site de Lille de l’Icam, un des établissements de l’université catholique, qui propose une formation d’ingénieur généraliste caractérisée par l’accompagnement personnalisé de la trajectoire de chaque élève.

Président-recteur de l’Université Catholique de Lille depuis septembre 2020, il entend consolider la dynamique qui fait de l’université catholique de Lille « une chance au cœur des transitions », proposer aux étudiants une « véritable expérience de vie », et élargir la dimension de « prendre soin », propre au secteur Santé/Social de la fédération, à l’ensemble de ses activités.

Depuis 2002, Patrick Scauflaire est également diacre permanent de l’Eglise Catholique.